En vertu de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site :
Site Internet de la : Médiathèque de Toury
Propriètaire du site : La mairie de Toury
Directeur de la publication : Le Maire, Laurent Leclercq
Responsable d’édition : Le Maire, Laurent Leclercq
Prestataire assurant le stockage direct et permanent :le service over-blog.com est hébergé par la société JFG NETWORKS dont le siège social est situé 1 Avenue Jean Rieux - 31500 TOULOUSE.
JFG Networks SAS
Au capitail de 43 680€
1 Avenue Jean Rieux
31500 Toulouse
SIRET 480 170 240 00034 Over Blog
Webmestres : Morgane Thomas-Ramadou (de la création à fin janvier 2009), Cécile Daniels (dès février 2009)
Qualité : Adjoint du patrimoine 2éme classe
Droits d’auteurs :
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Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
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